A mauvaise saison, récolte difficile

Crise financière mondiale, récession, krach boursier... le contexte économique n'est pas vraiment propice aux actions associatives faisant appel aux financements extérieurs. Pour autant, laissant un certain réalisme de côté, nous ne baissons pas les bras et continuons vaille que vaille à démarcher généreux donateurs, mécènes et autres parrains dans l'espoir de récolter la somme nécessaire à la réalisation intégrale de notre projet.

Pour celles et ceux qui sont ou seront un jour confrontés à ce genre de démarches, voici quelques pistes que nous avons suivies :

. DONS : nous avons sollicité familles et amis bien sûr, mais aussi différentes personnes à qui nous avons eu l'occasion de présenter notre projet. Nous avons également mis en place sur notre site une solution sécurisée de dons en ligne proposée par Paypal ;

Bon à savoir : "Toutes les associations déclarées, quel que soit leur objet, peuvent recevoir des dons "de la main à la main" sous forme d'argent (argent liquide, chèques ou virements bancaires) ou de biens meubles. Ces dons doivent être faits sans contrepartie pour le donateur. Les seuls "cadeaux" que les associations peuvent offrir à leurs donateurs en échange sont des objets de très faible valeur (pin's, vignettes, cartes, etc.).
La délivrance d'un reçu par l'association n'est pas obligatoire mais elle est nécessaire pour que le donateur puisse bénéficier des déductions d'impôts accordées aux particuliers et aux entreprises. Un reçu-type est disponible auprès de l'administration fiscale [N° Cerfa 11580*01]. Pour les associations, les dons ne sont pas imposables."
Extrait de Trouver et gérer ses ressources, brochure éditée par la Ville de Paris

Seules les associations d'intérêt général et, a fortiori, celles reconnues d'utilité publique, peuvent émettre des reçus fiscaux permettant aux donateurs de bénéficier d'une déduction d'impôts. Cette déduction d'impôts porte sur 66 % du montant du don pour les particuliers, dans la limite de 20 % du revenu imposable, et 60 % pour les entreprises assujetties à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés, dans la limite de 5 pour mille du chiffre d'affaires. Un don de 100 euros d'un particulier ne lui coûtera en réalité que 34 €.
Articles 200 et 238 bis du Code général des impôts

Bien que cela ne soit plus nécessaire, une association pouvant estimer seule qu'elle relève de l'intérêt général, il est préférable de s’assurer auprès de l’administration fiscale, préalablement à la délivrance des reçus fiscaux, que ce soit bien le cas, autrement dit que l'association réponde bien aux critères définis aux articles 200 et 238 bis du code général des impôts.
Pour en savoir plus sur la demande à adresser à l'administration fiscale, cliquez ici

. MANIFESTATION ASSOCIATIVE :

Bon à savoir : L'organisation de manifestations associatives (sportives, culturelles, etc.) doit rester ponctuelle. En effet, au-delà de 6 manifestations par an, les recettes sont soumises aux impôts commerciaux.

. MECENAT ET PARRAINAGE : Pour économiser papier et énergie, la première des choses à faire est d'identifier les entreprises susceptibles d'être intéressées par le projet. Première étape donc, la consultation d'un annuaire dédié au mécénat d'entreprise comme l'ADMICAL, disponible notamment en consultation gratuite auprès du Carrefour des Associations Parisiennes (CAP), ou celui du site Capcampus.
Deuxième étape, l'identification du bon contact au sein de l'entreprise, lequel peut avoir changé depuis l'information trouvée en ligne ou ailleurs. Le mieux est donc de s'en assurer par mail ou par téléphone. La cible étant clairement identifiée, le dossier peut être envoyé. Ensuite, c'est selon, patte de lapin, fer à cheval, etc.

Bon à savoir : Il n'existe pas de définition légale de ces deux notions. Leur différence se situe essentiellement au niveau fiscal. Contrairement au mécénat, le parrainage sous-entend une contrepartie de la part de l'association parrainée. Il est considéré non pas comme un acte à titre gratuit mais comme une activité de nature commerciale. Les conditions de déductibilité des sommes engagées par l'entreprise à ce titre sont donc plus étroites.
Article 39 du Code général des impôts

. SUBVENTIONS PUBLIQUES : penser à démarcher les différentes collectivités locales : commune, département et région.

. AUTRES : Sans exhaustivité aucune, voici deux autres pistes qui peuvent permettre de récolter quelques ressources supplémentaires, leur importance variant de négligeable à "c'est pas le Pérou", en fonction essentiellement de l'audience du site, sacro-saint critère du "bankablement" correct. Première piste, la publication d'annonces publicitaires sur son site, via par exemple la solution proposée par Google, Google AdSense. Seconde piste, la mise en place d'une petite boutique clés en main avec les produits de son choix, de préférence en corrélation avec le projet, comme celle proposée par Amazon via son aStore.

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